Avertissement et limitation de responsabilitéDernière mise à jour 20 septembre 2026·Version 1Chargement du document…JavaScript est désactivé : voici le texte brut du document.Cet avertissement précise les limites du service OwnEbook et la responsabilité de chacun quant aux contenus produits. 1. Nature du service OwnEbook est un outil d'assistance à la création. Les textes et les images sont générés automatiquement à partir de vos instructions : ils constituent une proposition de travail, non un ouvrage achevé ni une vérité établie. 2. Absence de conseil professionnel Les résultats ne constituent pas un conseil juridique, médical, financier, fiscal ou professionnel d'aucune sorte, et ne remplacent pas l'avis d'une personne qualifiée. N'agissez pas sur leur seul fondement lorsqu'une décision importante est en jeu. 3. Exactitude des résultats Les systèmes d'intelligence artificielle peuvent produire des affirmations erronées, des références inexistantes, des citations inexactes ou des chiffres faux, formulés de manière convaincante. Toute information doit être vérifiée avant publication ou utilisation. 4. Originalité et droits des tiers Aucune garantie n'est donnée quant à l'originalité des résultats ni à l'absence de ressemblance avec des œuvres existantes, ni quant à la protection dont ils pourraient bénéficier au titre du droit d'auteur. Il vous appartient de vérifier que ce que vous publiez ne porte pas atteinte aux droits d'un tiers. 5. Responsabilité de publication Vous êtes seul responsable de ce que vous publiez ou diffusez à partir des résultats obtenus, ainsi que du respect des formalités applicables à votre publication, notamment en matière de dépôt légal, d'identification de l'éditeur et de mentions obligatoires. 6. Liens et services externes Le Service peut renvoyer vers des sites ou des services exploités par des tiers. OwnEbook n'exerce aucun contrôle sur leur contenu ni sur leurs pratiques et n'en répond pas. 7. Disponibilité Le Service est fourni « en l'état » et peut être interrompu pour maintenance, mise à jour, incident technique ou défaillance d'un fournisseur. Aucune garantie de disponibilité continue n'est donnée. 8. Limitation de responsabilité Dans les limites permises par la loi, OwnEbook n'est pas responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des résultats, notamment la perte de chiffre d'affaires, de clientèle, de réputation ou de données. Les limitations et exclusions ne s'appliquent ni en cas de dol ou de faute lourde, ni lorsque la loi les interdit ; les droits impératifs reconnus au consommateur restent entiers. 9. Portée de ce document Ce document est un modèle général fourni à titre d'information. Il ne constitue pas un conseil juridique. L'exploitant du Service doit le faire vérifier et adapter par un avocat qualifié avant de s'en prévaloir.